Les instructions de
l’avocat superviseur

De :
Jacques Hardy
Date :
27 août 2013
À :
Anne Therrien
Objet :
Hopper c. Summervale Camp – nous avons besoin d’une recherche et d’une analyse rapides
Anne,

Je vous fais parvenir un court échange par courriel sur le dossier Hopper. Les parents s’inquiètent énormément pour Andrew et craignent qu’il doive répondre à des questions lors d’une enquête préalable orale.

J’aimerais que vous examiniez de façon urgente les Règles et la jurisprudence sur les exemptions de l’enquête préalable orale. Je me souviens d’avoir vu certaines affaires mettant en cause des enfants ou des demandeurs ayant des problèmes médicaux préexistants susceptibles d’être aggravés par des questions lors d’un interrogatoire préalable. Quels arguments pouvons-nous présenter? Quelles sont nos options?

Si la réponse n’est pas favorable – c’est-à-dire, si nous n’avons pas de bon argument à l’appui d’une exemption – nous devons le dire aux Hopper aussitôt que possible. Si nous avons certaines options, nous devons les évaluer rapidement avant qu’une motion ne soit déposée. À en juger par son dernier courriel, je crois que Bill Hopper abandonnerait l’affaire plutôt que de permettre qu’Andrew fasse l’objet d’une enquête préalable orale à quelque condition que ce soit.

Si une stratégie vous vient en tête alors que vous lisez la jurisprudence, dites-le moi. J’ai un procès cette semaine et je ne pourrai pas m’occuper tout de suite de la présente affaire. Cependant, j’aurai besoin de la note dès que possible – ces parents ne pourront pas tenir le coup encore bien longtemps.

Jacques